Nous conseillons dans le cadre du droit boursier et du droit
sur les marchés de capitaux des instituts de crédit allemands
et étrangers. Les conseils juridiques que nous fournissons portent,
outre les classiques droit boursier et des marchés financiers, sur
les questions complexes de droit de surveillance des banques ainsi que sur
l’expertise fiscale de produits financiers complexes.
Nous disposons de longues années d’expertise et d’une spécialisation
particulière dans le secteur des dérivés titrisés
(obligations, certificats et certificats d’option) et des produits structurés. Un point central de notre activité réside à
cet égard
dans la réalisation, pour les établissements émetteurs, de l’ensemble de la documentation et de la liquidation en matière d’émissions de titres. Le champ d’activités s’étend ici de la conception du programme d’émission (EMTN classique ainsi que programmes structurés d’emprunts, projets de base pour certificats et certificats d’option) à son élaboration jusqu’au règlement des différentes émissions, y compris le clearing et le listing des titres, ainsi qu’à la coordination avec l’Office Fédéral de Surveillance des Prestations Financières (BaFin), le service de clearing compétent et les bourses.La liquidation des différentes émissions comprend l’examen de flyers
et termsheets, y compris les formules complexes de
calcul.
Francfort
Ingo Wegerich
Frank Arretz
Dr. Rainer Bommert
Ralph Hellstern, LL.M.
Dr. Nurten Balci, LL.M. Eur.
